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Conditions générales de vente

Date : 15/06/2023

L’auto entreprise MADAME PASCALE THIRANT, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 453311771 et dont le siège est situé au 32 B RUE DES ALOUETTES 69680 CHASSIEU, a une activité de création artistique relevant des arts plastiques.

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles l’Entreprise vend ses produits ou fournit ses services (ci-après, les « Produits ou Services », « Produits » ou « Services ») aux clients qui les achètent ou les souscrivent (ci-après, le « Client »).

L’Entreprise se réserve le droit de modifier ou d’adapter les présentes CGV à tout moment. La version applicable des CGV est celle remise au Client par l’Entreprise au moment de l’achat des Produits ou Services.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées sans réserve avant de passer la commande. 

Obligations précontractuelles

L’Entreprise communique au consommateur, de manière lisible et compréhensible les caractéristiques essentielles des Produits ou Services, qui sont : enseignement collectifs et individuels à l’art de la poterie et du modelage, enseignement du « Raku ».

Prix

Les Produits ou Services sont vendus aux prix en vigueur lors de la passation de la commande.

Ceux-ci sont exprimés en euros (€) et toute taxes comprises.

L’Entreprise se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment

Commandes et modalités de paiements

La commande se fait par signature d’un devis ou d’un contrat.

Le paiement des Services ou Produits est effectué via un avoir lors de la
signature du devis/ contrat puis un règlement unique lors de la livraison du
produit/ de la prestation. Les moyens de paiements autorisés sont par chèque ou compte bancaire.

Facturation

Chaque commande fait l’objet d’une facture qui est adressée par mail ou lettre postale par l’Entreprise au Client.

Chaque facture devra être payée dans un délai de 30 jours à compter de la date d’émission de la facture  

Retard de paiement

En cas de retard de paiement total ou partiel du montant indiqué sur la facture transmise par l’Entreprise, le Client professionnel s’expose à une pénalité de retard d’un montant égal à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal en vigueur au moment de la livraison des Produits ou Services.

Cette pénalité court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

À cette pénalité de retard s’ajoute une indemnité forfaitaire de 40 euros au titre des frais de recouvrement, en application des articles L.441-10 et D.441-5 du Code de commerce. 

Le Client consommateur n’est pas soumis au paiement de telles pénalités de retard.

L’Entreprise demeure propriétaire des Produits vendus jusqu’au complet paiement du prix et le Client s’engage, tant que la propriété ne lui est pas transférée, à prendre toutes les précautions utiles à la bonne conservation des Produits.

Livraison

L’Entreprise s’engage à fournir un Produit conforme aux prescriptions légales et contractuelles en vigueur.

La fourniture des Services est effectuée au lieu indiqué lors de la passation de la commande

Clause résolutoire / résiliation

Les Services peuvent être résiliés par le Client à l’issue d’un délai de 20 jours ouvrés, moyennant le respect d’un préavis de 5 jours ouvrés, par mail envoyé à l’adresse contact@atelierpindepice.com OU par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à l’adresse postale : 32 B RUE DES ALOUETTES 69680 CHASSIEU

Les Services peuvent également être résiliés par le Client et/ou l’Entreprise en cas d’inexécution par l’un ou l’autre d’une ou plusieurs de ses obligations. Dans ce cas, le Client ou l’Entreprise adresse à l’autre une lettre recommandée avec avis de réception la mettant en demeure d’exécuter l’obligation lui incombant.

Si, dans un délai de 20 jours ouvrés suivant l’envoi d’une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, l’obligation n’a pas été exécutée, les Services pourront être résiliés.

Responsabilité

Le Client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des Produits ou Services.

La responsabilité de l’Entreprise est limitée aux dommages directs. L’Entreprise ne saurait donc être tenue de verser de quelconques dommages-intérêts en cas d’éventuels dommages indirects subis par le Client tels que la perte de chance, la perte de chiffre d’affaires ou le manque à gagner.

Garanties

Tous les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévues aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés consacrée aux articles 1641 et suivants du Code civil. Ces garanties permettent notamment au Client de renvoyer à l’Entreprise les Produits livrés défectueux ou non conformes

1. Garantie de conformité

Article L.217-4 du Code de la consommation

Tous les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévues aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés consacrée aux articles 1641 et suivants du Code civil. Ces garanties permettent notamment au Client de renvoyer à l’Entreprise les Produits livrés défectueux ou non conformes.

Article L.217 -5 du Code de la consommation

I.-En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s’il répond aux critères suivants :

1° Il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien de même type, compte tenu, s’il y a lieu, de toute disposition du droit de l’Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l’absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné :

2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d’échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;

3° Le cas échéant, les éléments numériques qu’il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement
4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l’emballage, et les instructions d’installation que le consommateur peut légitimement attendre ;

5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l’article L. 217-19 ;

6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu’aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l’étiquetage.


II.-Toutefois, le vendeur n’est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l’alinéa qui précède s’il démontre :

1° Qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître ;
2° Qu’au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou

3° Que les déclarations publiques n’ont pas pu avoir d’influence sur la décision d’achat.

III.-Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu’elles s’écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.

 

 

2. Garantie légale contre les vices cachés

Article 1641 du Code civil

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Article 1648 al 1er du Code civil

« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

 

Il est rappelé qu’au titre de la garantie légale de conformité, le Client :

– bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de l’Entreprise ;

– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien en mettant le bien à disposition de l’Entreprise ;

– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.

-La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

3. Mise en oeuvre

En cas de livraison au Client d’un Produit non-conforme à la commande ou révélant un vice caché, le Client devra retourner le Produit à l’Entreprise par voie postale à l’adresse :

MADAME PASCAL THIRANT
32 B RUE DES ALOUETTES
69680 CHASSIEU

Le Client contacte le service client de l’Entreprise, par mail à l’adresse : 32 B RUE DES ALOUETTES 69680 CHASSIEU ou par téléphone au 06.86.68.20.56.

Toute réclamation devra être formulée dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la date du paiement afin de formuler toute réclamation relative à son retour.

Le Client pourra demander à l’Entreprise l’échange avec un Produit identique ou de qualité, et de prix équivalent dans la limite des stocks ou le remboursement du prix du Produit et des éventuels frais de livraison initiaux et de retour.

Modification du contrat

Tout modification, résiliation ou abandon de l’une quelconque des clauses des présentes CGV ne sera valable qu’après accord écrit et signé entre l’Entreprise et le Client.

Données personnelles

L’Entreprise sera amenée à collecter des données personnelles afin de fournir les Produits ou Services commandés par le Client.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (dit RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire par mail à l’adresse suivante : Contact@anca-agency.com, en indiquant ses nom, prénom, mail et adresse postale et de préciser l’objet de sa demande.

Les données nominatives demandées au Client sont notamment nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le Client dispose du droit d’introduire une réclamation à l’encontre de la société devant la CNIL.

Nous retenons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour fournir le Service ou le Produit et exécuter les obligations que vous nous avez demandées, ou à d’autres fins essentielles telles que le respect de nos obligations légales.

En outre, l’Entreprise s’engage à se conformer aux règles en vigueur, notamment le règlement RGPD, dans le traitement des données personnelles du Client.

Force majeure

L’Entreprise ne peut être tenue pour responsable de l’inexécution de ses obligations contractuelles dans les conditions prévues par les présentes CGV dans l’hypothèse de la survenance d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure telle que définie par l’article 1218 du Code civil.
Outre les cas fortuits définis par la jurisprudence des tribunaux français, toute situation où l’exécution des obligations contractuelles est retardée ou empêchée, notamment mais sans limitation les conflits sociaux, interventions des autorités, catastrophes naturelles, épidémie, incendies, dégâts de eaux, interruption du réseau électrique ou de télécommunications, décisions administratives, sont considérées comme des cas fortuits ou des cas de force majeure indépendants de la volonté de l’Entreprise et sa responsabilité ne pourra être engagée.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par la loi française.

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pas pu être résolus à l’amiable entre l’Entreprise et le Client, seront soumis aux tribunaux du ressort de la ville du lieu de l’établissement principal de l’Entreprise dans les conditions de droit commun. 

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Stage Raku

En pleine nature, tout proche de Lyon, je vous invite à découvrir le Raku. Un moment convivial et de partage.

Le plaisir de vous ressourcer, de vous évader, de faire parler votre imagination par le biais d une technique simple du travail de l argile.

RAKU veut dire ‘Bonheur dans le hasard’.

Le Raku est une technique de cuisson de terre émaillée réunissant les 4 éléments :

  • TERRE
  • FEU (cuisson haute température).
  • EAU : (inondé pour raviver les pièces)
  • AIR : (choc thermique)

Contrairement à une cuisson céramique classique qui comporte de lentes montées et descentes en température dans le four, une cuisson Raku est courte. La pièce est rapidement montée à la température de maturation de l’émail (en général de 980 à 1030° en 1h30 environ) et sortie directement du four. Le choc thermique induit des rétractions différentes de l’émail et de la terre :

des craquelures apparaissent dans la glaçure. Les pièces sont enfumées  dans un récipient contenant des matières organiques (sciure de bois, feuilles sèches, papier journal).

Cette technique offre une grande variété d’effets de couleur et craquelures qui nous émerveillent et réservent de belles surprises !

Lors des sessions :

1ère partie (séance de 2h30) : Vous créez vos 3 pièces uniques décoratives et utilitaires.

2ème partie (journée de 9h30 à 18h) : Cuisson RAKU (Émaillage et Cuisson extérieure, nettoyage des pièces en fin de journée).

* Repas canadien : chacun apporte un met à déguster.

Public visé : Adultes débutants ou avisés
Lieu : Chassieu (un petit chien et 2 “amours” de chats seront à nos côtés).
Matériel utilisé : Grès blanc.
Matériel à prévoir : Tablier

Lors de la journée cuisson RAKU , prévoir basquettes, pantalon et manches longues.

Stage Intensifs

Tour électrique

Envie de vous initier ou vous perfectionner au tournage de l argile ? 

Nous vous invitons à découvrir  l’art de travailler délicatement une petite boule de terre sur le tour pour le transformer en pot ou autres objets. Vous ressentirez une certaine sensualité tout en appréciant la magie du tournage.

Vous pourrez réaliser vos bols, tasses ou mugs…

Public visé : Adultes débutants ou avisés (groupe de 2 personnes)
Lieu : Chassieu (un petit chien et 2 “amours” de chats seront à nos côtés).
Matériel utilisé : Grès ou Faïence.

Nombre de participants : 5

Matériel à prévoir : Votre tablier et un chiffon.

Règlement à la réservation

Stage "à Thème"

– Art de la table – : Vous créez et personnalisez vos assiettes, mugs, tasses ou bols. Nous vous proposons aussi un stage ‘création de théière’. Toutes les poteries utilitaires sont compatibles au lave vaisselle.
– Décoration d’intérieur – : Nous vous proposons de créez vos masques, vos vases ou aussi vos mobiles accompagnés de bois flotté.

Vous aprendez à travailler la terre. Différentes techniques vous seront proposées comme le travail à la plaque afin de créer vos assiettes que vous personnaliserez en fin de journée avec une touche de couleur à l’engobe.

Vous  apprendrez également la technique du “pincé” afin de créer votre bol et aussi la technique de l’estampage.  L’art de la table et la poterie utilitaire sont des domaines de prédilection pour les potiers qui cherchent à créer des objets à la fois beaux et fonctionnels.  

La création de théières est un autre exemple d’utilisation de la poterie utilitaire, qui exige une attention particulière à la forme et à la fabrication du gabarit pour assurer une finition de qualité. Les stages de terre mêlée à base de grès sont une excellente opportunité pour les artisans potiers de perfectionner leur technique, en apprenant à préparer et mélanger la terre, et en utilisant différentes techniques comme le travail à la plaque, l’estampage et le modelage pour créer des pièces à la fois pratiques et esthétiques.

Stage All inclusive

Atelier poterie, piscine, repas, hébergement.

Envie de vacances créatives ?

Nous vous proposons une expérience de détente et de convivialité, au cours de laquelle vous découvrirez toutes les techniques de la Poterie, le colombin, le pincé, le modelage, l’estampage et même une initiation au tour électrique. Nous travaillons avec des matières telles que la faïence et le grès, et vous aurez la possibilité de décorer vos créations à l’engobe.

Notre stage est ouvert aux adultes débutants ou avisés et vous permettra de vous détendre tout en laissant libre cours à votre créativité. Nous vous accueillerons avec le petit déjeuner, avant de vous présenter aux autres participants et de vous donner un petit cours de théorie pour vous préparer à mettre les mains dans la terre. Nous prendrons régulièrement des pauses pour nous détendre et partager des gâteaux, tandis qu’après une journée de travail intense, vous pourrez profiter d’une baignade dans la piscine et d’un moment de détente dans le Jacuzzi.

Si vous le souhaitez, nous pouvons également vous proposer un hébergement pour trois personnes, dans une chambre à l’étage avec salle de bain et toilettes privés. Les repas et le petit déjeuner seront servis en terrasse extérieure si le temps nous le permet.  Venez passer des vacances inoubliables en découvrant le plaisir de créer vos pièces uniques !

Public visé : Adultes débutants ou avisés
Lieu : Chassieu (un petit chien et 2 amours de chats seront à nos côtés).
Matériel à prévoir : Tablier.

Nombre de participants : 4

Stage Vacances scolaires